By Dargent
Posted Panorama rapide de l’actualité « santé » des semaines du 16 au 30 octobre et du 6 novembre 2023
Sélection de l’actualité « Santé » marquante des semaines du 16 au 30 octobre et du 6 novembre 2023. en lire plus
By Thill
In A la une, Administratif, Affaires, Avocat, Civil, Européen, Immobilier, IP/IT et Communication, La rédaction, Néant, Pénal, Social
Posted Vacances de la Toussaint
La rédaction de Dalloz actualité suspend ses publications pendant les vacances de la Toussaint. en lire plus
By Dargent
In A la une, Administratif, Civil, Karima Haroun, rédactrice spécialisée, Dictionnaire Permanent Santé, bioéthique, biotechnologies, Éditions Législatives, Néant, Protection sociale, Responsabilité, Sécurité sociale - Protection sociale, Social
Posted Panorama rapide de l’actualité « santé » des semaines du 2 octobre et du 9 octobre 2023
Sélection de l’actualité « Santé » marquante des semaines du 2 octobre et du 9 octobre 2023. Sur la boutique Dalloz Code de la santé publique 2023, annoté commenté en ligne Voir la [...]
By Dargent
In A la une, Administratif, Civil, Karima Haroun, rédactrice spécialisée, Dictionnaire Permanent Santé, bioéthique, biotechnologies, Éditions Législatives, Néant, Protection sociale, Responsabilité, Social
Posted Panorama rapide de l’actualité « santé » des semaines du 4 septembre et du 11 septembre 2023
Sélection de l’actualité « Santé » marquante des semaines du 4 septembre et du 11 septembre 2023. en lire plus
By Dargent
In A la une, Administratif, Affaires, Arbitrage - Médiation - Conciliation, Civil, Environnement, Européen, Jean-Pierre Marguénaud, professeur agrégé, chercheur à l'IDEDH, Université de Montpellier, Néant, Pénal, Social
Posted Chronique CEDH : la [I]lex sportiva[/I] prise dans les mailles du filet des droits de l’homme
Le ralentissement de l’activité de la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH), traditionnellement observé pendant les deux mois de plein été, a été compensé en 2023 par l’importance d’arrêts [...]
By Thill
In A la une, Administratif, Affaires, Avocat, Civil, Européen, Immobilier, IP/IT et Communication, La rédaction, Néant, Pénal, Social
Posted Pause estivale
La rédaction de Dalloz actualité vous souhaite un bel été. en lire plus
By Dargent
In A la une, Administratif, Civil, Karima Haroun, rédactrice spécialisée, Dictionnaire Permanent Santé, bioéthique, biotechnologies, Éditions Législatives, Néant, Protection sociale, Responsabilité, Sécurité sociale - Protection sociale, Social
Posted Panorama rapide de l’actualité « santé » des semaines du 12 juin et du 19 juin 2023
Sélection de l’actualité « Santé » marquante des semaines du 12 juin et du 19 juin 2023. Sur la boutique Dalloz Code de la santé publique 2023, annoté commenté en ligne Voir la [...]
By Thill
In A la une, Administratif, Affaires, Avocat, Civil, Européen, Immobilier, IP/IT et Communication, Néant, Pénal, Pierre Januel, journaliste, Social
Posted Les blocages parlementaires limitent le nombre de nouvelles lois
Les indicateurs de suivi de l’activité normative pour 2022 ont été publiés par le secrétariat général du gouvernement. La fragmentation de l’Assemblée a fait diminuer l’activité normative. en lire plus
Déjudiciarisation de la saisie des rémunérations confiée aux commissaires de justice
Le projet de loi « Justice 2023-2027 » confie, sous le contrôle du JEX, la procédure de saisie des rémunérations aux commissaires de justice avec la création d’un commissaire de justice [...]
Panorama rapide de l’actualité « Santé » des semaines des 1er, 8 et 15 mai 2023
Sélection de l’actualité « Santé » marquante des semaines des 1er, 8 et 15 mai 2023. Sur la boutique Dalloz Code de la santé publique 2023, annoté commenté en ligne Voir la boutique [...]
![[REPORTAGE] L’accès aux origines des enfants nés de dons ou la loi bioéthique en pratique](https://billion-avocat-montpellier.com/wp-content/uploads/2019/11/images-150x150.jpg)
